REGLEMENT INTERIEUR du Centre Équestre EQU’AIN EMLS

ARTICLE 1 : ORGANISATION

Toutes les activités de l’établissement équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sous l’autorité du directeur, Monsieur BERTHET Sébastien.

Pour assurer sa tâche, le directeur peut disposer des instructeurs, enseignants, personnels d’écuries et éventuellement du personnel administratif placés sous son autorité.

ARTICLE 2 : DISCIPLINE

A – Au cours de toutes les activités et en particulier à l’intérieur des locaux ou installations, les membres doivent observer une obéissance complète à l’encadrement et appliquer en particulier les consignes de sécurité fixées.

B – En tout lieux et en toutes circonstance, les membres sont tenus d’observer une attitude déférente vis à vis du personnel d’encadrement ainsi qu’une parfaite correction à l’égard des autres préposés.

C – Tout membre a la possibilité de présenter en permanence une réclamation en se conformant à l’article 5 ci-dessous, aucune manifestation discourtoise envers l’établissement, ses membres ou son personnel n’est admise.

ARTICLE 3 : SECURITE

Les chiens doivent être tenus en laisse dans l’enceinte de l’établissement et sont sous la responsabilité de leur propriétaire.

Aucun jeu de ballon ni comportement risquant d’effrayer les chevaux n’est autorisé dans l’enceinte de l’établissement.

Les vélos, scooters, vélomoteurs doivent être stationnés à l’endroit spécialement prévu à cet effet.

Il est interdit de laver son matériel dans les vestiaires.

Il est interdit de fumer dans les bâtiments EQU’AIN.

Pour le bon fonctionnement et la sécurité il est interdit d’attacher son cheval dans les passages des écuries, (couloirs et fond de l’écurie) il y a des stalles de réservées à cet effet. 

Le port de la bombe est obligatoire pour tous les cavaliers.

ARTICLE 4 : RECLAMATIONS 

Tout membre désireux de présenter une réclamation qu’il estime motivée et justifiée concernant le centre peut s’adresser directement au directeur ou au secrétariat.

Toute réclamation présentée sous une des formes ainsi définies doit recevoir une réponse dans les délais les plus brefs.

ARTICLE 5 : SANCTIONS

· Toute attitude répréhensible d’un membre et en particulier toute inobservation du Règlement Intérieur expose celui qui en est responsable à des sanctions qui peuvent être de trois ordres :

A – La mise à pied prononcée par le directeur pour une durée ne pouvant excéder 1 mois.

Le membre qui est mis à pied ne peut pendant la durée de la sanction, ni monter à un cheval appartenant à l’établissement équestre ni utiliser les terrains d’évolution, manèges et carrières.

B – L’exclusion temporaire ou suspension prononcée par le directeur pour une durée ne pouvant excéder 1 année.

C - L’exclusion définitive, prononcée conformément à un article des statuts.

Tout membre faisant l’objet d’une sanction ne peut prétendre à aucun remboursement des sommes déjà payées par lui et se rapportant aux activités dont la sanction le prive.

ARTICLE 6 : TENUE

A- Les membres de l’Etablissement équestre doivent pour monter à cheval, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte et conforme aux usages traditionnels de l’équitation française.

B – Le port du casque est obligatoire. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme à la norme NF EN 1384.

C – En outre, pour participer à certaines manifestations sportives, les cavaliers représentant le Centre peuvent être astreints à porter la vareuse aux couleurs du club.

ARTICLE 7 : ASSURANCES

A – Les membres sont obligatoirement assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance de l’établissement, durant le temps d’activité équestre.

Le Centre équestre n’a souscrit aucune assurance vol pour les selleries.

Le matériel est entreposé aux risques et périls du cavalier qui laisse son matériel.

B – Aucun membre ne peut profiter des infrastructures et/ou participer aux activités de l’établissement s’il n’a pas acquitté sa cotisation ou inscription pour l’année en cours. Il est fortement conseillé d’être titulaire d’une licence fédérale de l’année en cours.

Nous informons nos adhérents adultes de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat « assurance de personne » couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer. (Pour le paiement des indemnités journalières par exemple)

C – La responsabilité de l’établissement équestre est dégagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du Règlement Intérieur.

ARTICLE 8 : REPRISES –LECONS –PRISE EN CHARGE DES ENFANTS MINEURS.

Voir tarifs affichés en vigueur.

Les leçons ou forfaits sportifs retenus (sauf certificat médical, voir avec le Directeur) restent dus.

A votre inscription vous vous engagez sur une année entière de septembre à août. Nous acceptons toutefois un règlement différé. 

Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant l’heure de reprise et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie – soit, un quart d’heure avant la reprise et un quart d’heure après la reprise. 

En dehors des heures de reprises les mineurs ne sont plus sous la responsabilité de leur moniteur ou du centre équestre.

ARTICLE 9 : PROPRIETAIRES DE CHEVAUX.

Les chevaux des membres actifs peuvent être pris en pension par le centre aux conditions suivantes :

1-Etre à jour de son de son adhésion et de sa licence de l’année en cours.

2 – Production d’un certificat vétérinaire attestant que le cheval est en bonne santé, avec signalement des tares éventuelles.

3 – Le prix de la pension est fixé par mois et par cheval ; il est payable mensuellement au tarif en vigueur, (en début de mois).

La ferrure et les soins vétérinaires seront à la charge du propriétaire

Chaque propriétaire pourra participer aux reprises avec son cheval, sous réserve d’avoir pris rendez-vous et moyennant une participation au tarif en vigueur.

4 – Les papiers d’accompagnement doivent impérativement être déposés au secrétariat, et à jour de vaccination.

5- La longe est interdite dans le Manège :

Vous disposez de la bulle et de la carrière du milieu pour tourner votre cheval à la longe.

Vous n’oubliez pas de ramasser les crottins à la fin de votre séance.

6 -Les 2 exemplaires de « Contrat de Propriétaire doivent être signés par les deux parties.

7- Un chèque caution de 2 mois, non daté (non encaissé, sauf problème de règlement) est déposé au secrétariat.

Le port de la bombe est obligatoire.

Le propriétaire ne doit pas utiliser un terrain où un cours collectif se déroule sans l’autorisation de l’enseignant, le cours collectif reste prioritaire.

6- Les Paddocks

Les paddocks sont prévus pour les équidés d’école.

Des paddocks sont réservés pour les chevaux de propriétaires

Si un propriétaire veut mettre son cheval au paddock il en assure l’entière responsabilité d’un point de vue sécuritaire et pénal, en aucun cas la responsabilité du club ne pourra être engagée.

Il est interdit de lâcher son cheval avec les chevaux d’école.

Il ne sera pas demandé au personnel du club de s’occuper de cette tâche.

Les paddocks ne sont pas des prés mais un lieu de détente, la durée de présence de l’équidé au paddock ne doit pas excéder 1 heure et sous surveillance de son propriétaire. 

ASSURANCES

L’établissement équestre prend à sa charge l’assurance des risques de responsabilité civile découlant de la garde du cheval.

 LA DIRECTION

Le propriétaire prendra à sa charge le coût de l’assurance « mortalité » de son cheval. 

S’il désire rester son propre assureur pour ce risque, il en fera la déclaration à l’établissement.

Il est entendu que le propriétaire renonce à tout recours contre le centre dans l’hypothèse d’accident survenant au cheval et n’engageant pas expressément la responsabilité professionnelle de l’établissement équestre.

Les risques de vol ou de dégradation consécutive à une tentative de vol survenant au matériel de sellerie ne sont garantis qu’en cas d’effraction de la sellerie de l’établissement ; aussi le propriétaire ou cavalier renonce-t-il à tout recours en cas de vol ou dégradation de son matériel survenant dans toute autre condition.

Chaque propriétaire devra, s’il envisage son départ, prévenir un mois à l’avance, soit avant le 25 du mois courant, pour quitter à la fin du mois suivant faute de quoi la pension intégrale lui incombera de plein droit à titre d’indemnité pour non-respect de préavis.

En cas de pension impayée et après une mise en demeure infructueuse, le cheval pourra être utilisé comme cheval de manège. Le propriétaire sera au surplus exclu de l’établissement équestre.

ARTICLE 10 :

Tout « enseignant extérieur au centre équestre EQU’AIN »

Ne pourra intervenir sur les structures d’EQU’AIN qu’avec l’accord préalable de la direction.

L’enseignant doit réserver la structure sportive, sous conditions d’acceptation :

Chaque cavalier émargera de :

13€ le CROSS / cavalier / séance 

20€ les Infrastructures /cavalier / séance (pour les cavaliers extérieurs)

Toute prestation sera soumise au règlement intérieur (voir affichage)

ARTICLE 11 : APPLICATION

En prenant leur adhésion à l’établissement, les membres reconnaissent formellement avoir pris connaissance du règlement intérieur et en accepter toutes les dispositions

Accepter de céder le droit à l’image pour les mineurs

Et l’utilisation des données personnelles dans le cadre de communications internes.